Ostéopathe en régime réel : éviter le piège du recouvrement des cotisations sociales

Nasrine Mezred - Experte installation chez Milou

15 décembre 2023 - 5 min de lecture

Pendant les deux premières années suivant le lancement de votre activité d’ostéopathe, l’Urssaf ne vous réclamera que peu de cotisations sociales. Un petit coup de pouce pour vous aider dans vos débuts 🤨 ? Pas du tout 😞 L’Urssaf procédera à une régularisation par la suite, une fois qu’elle connaîtra le montant de votre bénéfice imposable, sur base duquel sont calculées vos cotisations sociales. Heureusement, ce piège, parfois très douloureux, est facilement évitable. Milou vous explique tout !

Comment sont calculées les cotisations sociales des ostéopathes en régime réel ?

Vos cotisations sociales sont collectées par l’Urssaf, qui les reverse ensuite aux différents organismes de protection sociale obligatoires. Elles sont payables mensuellement ou trimestriellement, selon votre choix 📅

Le montant de vos cotisations sociales est calculé sur base de votre bénéfice imposable. Or, il faut savoir que l’Urssaf traite vos données comptables avec un certain décalage 🐢

En effet, l’administration fiscale prend connaissance de vos revenus au cours de l’année qui suit la clôture de l’exercice :

• Votre déclaration 2035, sur laquelle figure le détail des recettes et dépenses liées à votre activité d’ostéopathe libéral, doit être transmise au service des impôts au mois de mai de l’année N+1 (voir notre calendrier fiscal pour plus d’infos).
• Votre déclaration 2042, qui vous permet quant à elle de déclarer l’ensemble des revenus des personnes composant votre foyer fiscal, est à déposer vers fin mai-début juin de l’année N+1 (voir notre calendrier fiscal pour plus d’infos).

Par exemple, en mai-juin 2024, vous déclarerez vos revenus de l’année 2023. Encore faut-il ajouter à cela le délai de traitement de la part de l’administration fiscale 😬… Au final, votre avis d’impôt pour l’année 2023 ne vous sera communiqué qu’en août 2024.

Concrètement, cela signifie qu’en 2024, l’Urssaf se basera sur :

• Votre bénéfice imposable de l’année 2022 pour le calcul de vos cotisations sociales de la première partie de l’année 2024 ;
• Votre bénéfice imposable de l’année 2023 pour le calcul de vos cotisations sociales de la seconde partie de l’année 2024 (à partir de septembre).

Un décalage qui doit vous inviter à la vigilance 🧐, comme nous allons le voir ci-dessous…

La régularisation des cotisations sociales, c’est quoi ?

Reprenons notre exemple. Après la clôture de votre exercice 2024 arrivera l’année 2025 et, vers mai-juin, la déclaration de vos revenus 2024. Une fois votre dossier traité, l’administration fiscale transmettra vos informations à l’Urssaf, qui sera alors en mesure d’effectuer une comparaison entre ce que vous avez déjà payé au titre de 2024 et ce que vous auriez réellement dû payer 😯

L’Urssaf pourra alors réajuster le montant de vos cotisations sociales sur une base réelle et définitive de calcul. Si votre bénéfice imposable a augmenté par rapport à l’exercice précédent, alors l’Urssaf mettra en place un nouvel échéancier de versements, en prenant en compte le complément dû 😱 C’est ce qu’on appelle la régularisation des cotisations sociales.

🚨 Attention : au lancement de votre activité d’ostéopathe, cette méthode de calcul peut se révéler particulièrement dommageable 🚨 En effet, pendant presque deux ans, l’Urssaf ne pourra s’appuyer sur aucune donnée comptable réelle pour vous réclamer vos cotisations.

Sans aucune historique de revenus vous concernant, l’Urssaf se contentera donc de faire des prévisions sur vos recettes. Or, par défaut, ces prévisions sont très basses : vos cotisations provisionnelles sont calculées en fonction d’un bénéfice imposable forfaitaire correspondant à 19 % du plafond annuel de la sécurité sociale (PASS), soit 8 810 € en 2024 (le PASS ayant été fixé à 46 368 € en 2024) ‼️

L’Urssaf ne vous fera donc payer que très peu de cotisations pendant vos 20 premiers mois d’activité, soit presque deux ans… mais vous demandera une régularisation au cours de la troisième année, après prise en considération de vos revenus réels. Et là, ça peut faire (très) mal 🤕

Comment éviter le piège de la régularisation des cotisations sociales ?

Pour éviter ce piège, nous vous conseillons de contacter l’Urssaf dès vos premiers mois d’activité. Vous pourrez ainsi leur communiquer vos projections financières, et réclamer leur prise en compte pour calculer vos cotisations le plus fidèlement possible par rapport à vos revenus réels.

En bref, anticipez et montrez-vous proactif 💪 :

• Réalisez un business plan, dans lequel vous établirez un prévisionnel de votre résultat sur les trois premières années d’exercice 🤓 Et pour vous y aider, profitez de notre modèle de business plan gratuit sur Milou !
• Chaque année, réajustez votre prévisionnel en vous basant sur le bénéfice imposable que vous avez réalisé l’année précédente. Nous vous conseillons de renouveler votre demande d’ajustement auprès de l’Urssaf dès que vos revenus augmentent (ou baissent) de plus de 15 % 📈 N’hésitez pas à prendre contact avec l’Urssaf, plusieurs fois en cours d’année si nécessaire, si vous constatez une variation significative de votre chiffre d’affaires.
• Enfin, veillez à conserver une trésorerie suffisante, particulièrement au cours des premières années de votre activité d’ostéopathe 💰 : cela vous permettra de faire face à d’éventuelles mauvaises surprises, sans devoir renoncer à votre pratique. Partez du principe qu’il y aura toujours quelque chose à payer, même si votre sens de l’anticipation vous permettra certainement de réduire au maximum les dégâts 😉

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